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Marques déposées par l'association loi 1901 ONE VOICE ASSOCIATION LOI 1908
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objection de conscience planétaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

objection de conscience planétaire
ASSOCIATION ONE VOICE ASSOCIATION LOI 1908

Numéro de dépôt :
3493763
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2017
objection de conscience planétaire de ONE VOICE ASSOCIATION LOI 1908

Présentation de la marque objection de conscience planétaire

Déposée le 6 avril 2007 par l'association loi 1901 ONE VOICE ASSOCIATION LOI 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « objection de conscience planétaire »

Le déposant est l'association loi 1901 ONE VOICE ASSOCIATION LOI 1908 domicilié(e) 1 A Place des Orphelins,67065 STRASBOURG - 67065 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ONE VOICE domicilié(e) 23 rue Chanoine Poupard,44319 NANTES - 44319 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque objection de conscience planétaire est expirée depuis le 6 avril 2017.

ONE VOICE ASSOCIATION LOI 1908 a également déposé les autres marques suivantes : Ethical objector , Objection éthique , Pour une éthique animale et planétaire , Objecteur éthique , Ethical objection , one voice pour une éthique animale et planétaire , One World, One Conscience , ONE WORLD ONE CONSCIENCE


ASSOCIATION ONE VOICE ASSOCIATION LOI 1908 - 1 A Place des Orphelins,67065 STRASBOURG - 67065 - France


ASSOCIATION ONE VOICE - 23 rue Chanoine Poupard,44319 NANTES - 44319 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.